Les dépenses éligibles pour le format Amorçage :

• Les dépenses d’équipements et de matériel de nettoyage ou réparation liées au projet ;
• Les achats de matières, consommables et fournitures directement liées à la réalisation du projet ;
• Les dépenses de formation au nettoyage ou à la réparation liées au projet ;
• Les dépenses liées au développement d’outils de traçabilité / gestion (étiquetage) des opérations liées au réemploi / réutilisation et au reconditionnement ;
• Les dépenses de personnel liées à la mise en œuvre du projet (salaires et charges) ;
• Les frais généraux ou frais de structure, dans la limite de 5% du montant total du projet ;
• Les dépenses de sous-traitance (dans la limite de 75% de l’enveloppe globale pour l’Amorçage) ;

Les dépenses éligibles pour le format Développement sont les dépenses éligibles pour le format Amorçage listées ci-dessus ainsi que :

• Les dépenses de communication liées au déploiement du projet (exclusivement pour les projets de « développement ») ;
• Les dépenses de conduite de projet, d’ingénierie (exclusivement pour les projets de « développement »);
• Les dépenses de sous-traitance (dans la limite de 20% pour le Développement) ;