Questions cahier des charges
- Pourquoi distinguer deux flux dans le tableau 2 de l’annexe 2 sur la composition physico-chimique de CSR préparés à partir de flux TLC ?
- Quelles sont les opérations de réception qui peuvent être sous-traitées ?
- Les installations qui sous-traitent tout ou partie du process de broyage/déferraillage à un tiers peuvent-elles candidater ? Si oui, quelles informations faut-il fournir sur le sous-traitant ?
- Quand faut-il déposer les attestations de traitement sur la plateforme POP ?
- Comment saura-t-on sous quel conditionnement et avec quel véhicule seront livrés les TLC ?
- Dans quels cas devra-t-on effectuer des pesées multiples ?
- Comment seront identifiés les flux dans le cas d’une livraison de gisements en provenance de plusieurs lieux d’expédition ?
- Est-ce qu’une livraison peut correspondre à des TLC de différentes catégories et en provenance de différents lieux d’expédition ?
- D’où proviendront les TLC usagés livrés pour le compte de Refashion ?
- Quels sont les volumes de TLC usagés concernés pour cet AO ?
- Doit-on traiter séparément les TLC usagés envoyés par Refashion ?
- Les capacités de réception de TLC Usagés indiquées dans le formulaire (journalières, hebdomadaires, annuelles) doivent-elles correspondre à la capacité dédiée exclusivement aux flux Refashion, ou à la capacité globale du site ?