Plan de prévention et d'éco-conception
- Le plan de prévention et d’éco-conception, qu’est-ce que c’est ?
- Quel est le calendrier réglementaire du plan de prévention et d’éco-conception ?
- Quelles sanctions sont applicables en cas de non-respect de l’article relatif au plan prévention et éco-conception ?
- Comment rédiger mon plan de prévention et d’éco-conception ?
- Comment remettre mon plan de prévention et d’éco-conception à Refashion ?
- Si je suis adhérent à plusieurs éco-organismes, dois-je dois faire plusieurs plans de prévention et d’éco-conception ?
- Que signifie le terme « matière mieux disante » et le terme « ressource non renouvelable » ?