Eco-modulations
- Comment dois-je communiquer sur les éco-modulations relatives à l’une de mes références ?
- Quand et comment faire la déclaration des quantités pour les éco-modulations ?
- Les éco-modulations, qu’est-ce que c’est ?
- Eco-modulation Durabilité, qu’est-ce que c’est ?
- Eco-modulation Certification par des labels environnementaux, qu’est-ce que c’est ?
- Eco-modulation Incorporation de matière première issue du recyclage, qu’est-ce que c’est ?
- Quels sont les produits éligibles à l'éco-modulation Durabilité ?
- Quels sont les documents à fournir pour les éco-modulations 2024 ?
- Quand et comment fournir les justificatifs ?
- Quelle est la durée de validité des tests ?
- Faut-il des justificatifs pour chaque coloris ?
- Quand aura lieu le versement des primes et la facturation des pénalités (éco-modulations) ?
- Faut-il fournir des justificatifs pour chaque référence éligible ?
- Comment réaliser les tests ?