Eco-modulations
- Les éco-modulations, qu’est-ce que c’est ?
- Comment dois-je communiquer sur les éco-modulations relatives à l’une de mes références ?
- Quand et comment faire la déclaration des quantités pour les éco-modulations ?
- Comment fonctionnent les pénalités ?
- Comment identifier et déclarer les pénalités ?
- Eco-modulation Durabilité, qu’est-ce que c’est ?
- Eco-modulation Certification par des labels environnementaux, qu’est-ce que c’est ?
- Eco-modulation Incorporation de matières premières issues du recyclage, qu’est-ce que c’est ?
- Quels sont les documents à fournir pour les éco-modulations 2025 ?
- Qu'est ce qu"il faut savoir sur les justificatifs ?
- Quand aura lieu le versement des primes et la facturation des pénalités (éco-modulations) ?
- Que faut-il savoir sur la réalisation et la validité des tests ?
- Quels sont les perturbateurs externes ou internes au recyclage ?
- Qu'est-ce qu'un fil métalloplastique ?
- Les pulls de noël avec des leds ne sont-ils pas concernés par la REP des EEE ?