Cette nouvelle éco-modulation liée à la recyclabilité des produits Textile d'habillement, Linge de maison et Chaussures vient établir deux pénalités :

• Pénalité relative à la présence de fils métalloplastiques : Un fil métalloplastique (appelé aussi fil métallisé) est un fil synthétique à l’aspect métallique. Il peut être composé d’un ou plusieurs filaments métalliques (ex : aluminium) enrobés d'une couche de film plastique (ex : polyester) et renforcé avec d’autres fibres (ex : polyamide). Il est souvent utilisé dans des tissus pour créer des effets de brillance ou de texture. Exemple (non-exhaustif) : Lurex®.
• Pénalité relative à la présence de composants électroniques ou électriques EEE (hors composant(s) dont la fonction est d’informer sur la traçabilité et/ou composition produit, n’intégrant ni pile ni batterie) Exemples non-exhaustifs : lumière LED, dispositif chauffant, podomètre, etc. Exemple d’exclusion : puce RFID

Le montant de la pénalité est précisé par ligne de produits dans la nomenclature correspondante. Celle-ci est appliquée dès lors qu’une fibre métalloplastique et/ou qu’un dispositif électronique ou électrique est présent au sein du produit. Pour identifier vos références soumises à une pénalité, nous vous recommandons de vous rapprocher de vos responsables produits qui pourront vous apporter des précisions sur la composition exacte de vos mises en marché.